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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RAFFINERIE Maurice TOY RIONT
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FLEUR DE NEIGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DE NEIGE
RAFFINERIE Maurice TOY RIONT (S.A.)

Numéro de dépôt :
17902
Date de dépôt :
12/08/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/08/1993

Présentation de la marque FLEUR DE NEIGE

Déposée le 12 août 1983 par la Société Anonyme (SA) RAFFINERIE Maurice TOY RIONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLEUR DE NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAFFINERIE Maurice TOY RIONT domicilié(e) 25, rue Caussemille, 13003 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR CHEYRON - France.

La marque FLEUR DE NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE NEIGE est expirée depuis le 12 août 1993.

RAFFINERIE Maurice TOY RIONT a également déposé les autres marques suivantes : LES CAHIERS D'ANGELIQUE , VEDETTE , L'ETOILE , LE PALMIER , ATLAS , RIVIERA , PERLA , PERGOLA , LE LION , DIAMANT


RAFFINERIE Maurice TOY RIONT (S.A.) - 25, rue Caussemille, 13003 MARSEILLE - France


MR CHEYRON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-25

Inscription - Changement de dénomination n°47273 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°14852 - Publication au BOPI

Margarines et graisses comestibles.